Les finances seront donc à l’ordre du jour puisque les élus doivent voter le budget primitif 2023, ce qui prévoit les taux d’imposition mais aussi diverses subventions pour les associations culturelles ou sportives. Ouverture des débats à 18h30 à l’Hôtel de ville d’Evian.
L'ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 décembre 2022
I. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Comité Social Territorial (CST) et Formation spécialisée Sécurité, Santé et Conditions de travail (FSSSCT) – Désignation des représentants de la collectivité
II. FINANCES
1. Indemnités des élus 2022
2. Provision Comptes Epargne Temps 2023
3. Décisions d’affectation par anticipation du résultat 2022 à l’exercice 2023
a - budget principal
b - budget annexe du port de plaisance
c – budget annexe de location des locaux commerciaux
d – budget annexe des parcs de stationnement
e – budget annexe du funiculaire
4. Autorisations de programmes et crédits de paiement
a – modification de l’AP/CP Buvette Cachat
b – création de l’AP/CP Ecole des Hauts d’Evian
c – création de l’AP/CP Route départementale 21
d – création de l’AP/CP Aménagement de l’esplanade du Casino
5. Vote des budgets primitifs 2023
a – budget principal
b – budget annexe du port de plaisance
c – budget annexe de location des locaux commerciaux
d – budget annexe des parcs de stationnement
e – budget annexe du funiculaire
6. Fixation des taux des impôts 2023
7. Subventions aux associations diverses pour 2023
8. Créances éteintes suite à une liquidation judiciaire et à la clôture pour insuffisance d’actifs
III. MARCHES PUBLICS
1. Extension du groupe scolaire des Hauts d’Evian : Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
2. Sauvegarde et réhabilitation du bâtiment historique de la Buvette Cachat - 1ère tranche des travaux de réhabilitation relative au clos/couvert et restitution des éléments disparus : Avenants
3. Fourniture d’électricité pour les branchements hors périmètre du contrat de performance énergétique - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés
IV. URBANISME
1. Protocole d’accord transactionnel entre la commune d’Evian et Yas Hospitality et Protocole d’accord transactionnel entre la commune d’Evian et TERACTEM
V. AFFAIRES CULTURELLES
1. Exposition Palais Lumière & Maison Gribaldi 2023 : Tarifs boutique
2. Exposition au Palais Lumière : « Henri Martin – Henri le Sidaner (titre provisoire) du 8 juin 2024 au 5 janvier 2025
3. Exposition au Palais Lumière : « Effervescence de l’art européen. 1880-1914. La collection Willem Russel (titre provisoire) du mois d’avril 2025 à début janvier 2026 (date à définir)
VI. AFFAIRES SPORTIVES
1. Attribution de subventions sportives pour 2023
VII. JEUNESSE
1. Attribution de subvention aux Espaces MJC Evian
VIII. AFFAIRES DIVERSES
1. Designation d’un membre suppléant au Comité Directeur de l’Office de Tourisme
2. Fixation du montant des participations dans le cadre des échanges scolaires liés au jumelage
3. Port de plaisance – garantie d’usage de poste d’amarrage : cession
4. Géo référencement des réseaux d’éclairage public
5. Plan de mixité et sobriété énergétique
6. Adhésion Association PLS ADIL 74
IX. INFORMATIONS
1. Compte rendu de la réunion de la commission Administration générale et Finances du 29 novembre 2022
2. Compte rendu de la réunion de la commission Administration générale et Finances du 30 novembre 2022
3. Compte rendu du Comité Technique du 9 novembre 2022
4. Compte rendu du Comité Technique du 5 décembre 2022
5. Compte rendu du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social du 28 novembre 2022
6. Compte rendu du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social du 19 décembre 2022
7. Compte-rendu commission cadre de vie, aménagement du territoire, urbanisme et mobilité du 6 décembre 2022
8. Compte-rendu du conseil portuaire et littoral du 28 novembre 2022
9. Informations du maire au conseil municipal dans le cadre de sa délégation de fonction
