Habituellement organisée au siège de l'Assemblée départementale à Annecy, c’est Evian qui accueillera la séance publique de ce lundi matin avec l’ensemble des élus au Palais Lumière autour du Président Martial Saddier. Parmi les points à l’ordre du jour, le département de la Haute-Savoie se prononcera sur le "Fonds eau et assainissement" ainsi que sur la préservation des zones humides dans les espaces naturels sensibles.
Ouverture des débats à 10h30 salle Cachat au palais Lumière d’Evian pour cette délocalisation.
L'ordre du jour officiel de cette séance dans le Chablais :
- Approbation du procès-verbal de la séance publique du 03 avril 2023,
- Fonds eau et assainissement – Programme 2023 – 1ère répartition,
- Espaces Naturels Sensibles – Préservation des zones humides,
- Espaces Naturels Sensibles – Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A) – subvention d’investissement pour l’arasement du seuil des égouts sur le Borne et pour une étude avant travaux pour la restauration du Marais d’Entreverges,
- Politique Espaces Naturels Sensibles – Contrat de milieux des Usses – Syr’usses – Subventions pour une étude portant sur l’aménagement et la restauration des Petites Usses,
- Espaces Naturels Sensibles – stratégie foncière départementale,
- Espaces Naturels Sensibles – La Balme-de-Thuy – Plateau des Glières – Acquisition foncière de l’alpage Planay Chamblard,
- Questions diverses.